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Fiche descriptive de programme

puce Programme de contrôle de surveillance des eaux de surface du bassin Seine

Identité du programme

  • Code programme : FRHSUS
  • Nom : Programme de contrôle de surveillance des eaux de surface du bassin Seine
  • Niveau de programme : National
  • Identifiant du bassin DCE : FRH

Descriptif du programme

  • Contrôle de surveillance : Oui
  • Contrôles opérationnels : Non
  • Principe de conception : Le programme de contrôle de surveillance est destiné à donner une image de l'état général des eaux. Pour réaliser ce programme, un réseau de sites pérennes, répartis sur l’ensemble du territoire (métropole et départements d’Outre-mer), est mis en place de façon à disposer d’un suivi des milieux aquatiques sur le long terme notamment pour évaluer les conséquences de modifications des conditions naturelles (changement climatique par exemple) et des activités anthropiques largement répandues. Ce programme ne poursuit pas un objectif de « suivi des pressions » mais de « connaissance de l’état général des eaux ». Il contribue également à la mise à jour de l'analyse des incidences des activités humaines et à la sélection des masses d'eau à placer en contrôle opérationnel.
  • Date de démarrage :
  • Motif du retard :

  • Directive Baignades, nombre de zones : Ne s'applique pas
  • Directive Baignades, nombre de sites : Ne s'applique pas
  • Directive Oiseaux, nombre de zones : Ne s'applique pas
  • Directive Oiseaux, nombre de sites : 20
  • Directive Eau potable, nombre de zones : Ne s'applique pas
  • Directive Eau potable, nombre de sites : Ne s'applique pas
  • Directive Poissons, nombre de zones : Ne s'applique pas
  • Directive Poissons, nombre de sites : 5
  • Directive Eaux conchylicoles, nombre de zones : Ne s'applique pas
  • Directive Eaux conchylicoles, nombre de sites : 14
  • Directive Habitats, nombre de zones : Ne s'applique pas
  • Directive Habitats, nombre de sites : 36
  • Directive Nitrates, nombre de zones : Ne s'applique pas
  • Directive Nitrates, nombre de sites : 199
  • Directive ERU, nombre de zones : Ne s'applique pas
  • Directive ERU, nombre de sites : 244
  • Directive Eaux brutes, nombre de zones : Ne s'applique pas
  • Directives Eaux brutes, nombre de sites : Ne s'applique pas

Métadonnées



puce Sélectionner un sous programme


Code   fleche Nom du sous-programme  fleche
FRHSUSCSous-programme de contrôle de surveillance des eaux côtières du bassin Seine
FRHSUSLSous-programme de contrôle de surveillance des plans d'eau du bassin Seine
FRHSUSRSous-programme de contrôle de surveillance des cours d'eau du bassin Seine
FRHSUSTSous-programme de contrôle de surveillance des eaux de transition du bassin Seine


Documents
  • Rapport à la Commission européenne "Programmes" : HTML, XML